Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES
LA VERRERIE, Société civile

Numéro de dépôt :
4289040
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES de LA VERRERIE

Présentation de la marque LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la société LA VERRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société LA VERRERIE domicilié(e) 1810 route de Luberon - 84360 - PUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 202 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann Yves Plasseraud, SAS, M. Christophe Pelèse domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERRERIE CHATEAU LES SOURCES arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

LA VERRERIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DEFFAND , VILLA BLEUE , LA VERRERIE , LA VERRERIE , Château La Verrerie


LA VERRERIE, Société civile - 1810 route de Luberon - 84360 - PUGET - France - SIREN 332202068


Ernest Gutmann Yves Plasseraud, SAS, M. Christophe Pelèse - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vins d'appellation d'origine protégée « Luberon ».